Cadre Légal &
Confidentialité
Informations relatives à l'entreprise Korpus Architecture et protection de vos données.
01. Mentions Légales
Éditeur du site
Anissa Tekin
Sous l'enseigne Korpus Architecture
Statut : Entrepreneur Individuel (Auto-entreprise)
Siège social : 20 rue du 10 septembre 1944, 57710 Aumetz, France
SIRET : [Numéro en cours d'attribution]
Email : contact@korpus-architecture.com
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Hébergement & Design
Hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Conception web : Korpus Architecture
Assurances (RC Pro)
Compagnie : [Nom de l'assurance - à compléter]
Numéro de police : [Numéro - à compléter]
Zone de couverture : France, Luxembourg, Belgique, Suisse.
02. Propriété & Responsabilité
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, photographies, plans, dessins techniques, créations de mobilier) sont la propriété exclusive de Korpus Architecture. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite.
Nature de l'activité
Korpus Architecture exerce une activité de conception et d'architecture d'intérieur. À ce titre, la mission est limitée à l'étude spatiale, au design et à la réalisation de dossiers techniques. L'entreprise n'assure aucune mission de maîtrise d'œuvre, de suivi de travaux ou de coordination de chantier.
03. Protection des données (RGPD)
Dans le cadre de son activité, Korpus Architecture traite des données personnelles (Nom, Email, téléphone) via son formulaire de contact.
- Finalité : Répondre à vos demandes de devis et gérer la relation client.
- Conservation : Les données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact.
- Vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à contact@korpus-architecture.com.